Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FESSE INTERDIT
SA RHONETEX

Numéro de dépôt :
93486967
Date de dépôt :
13/09/1993
Lieu de dépôt :
ANNONAY
Date d'expiration :
13/09/2003

Présentation de la marque FESSE INTERDIT

Déposée le 13 septembre 1993 par la société SA RHONETEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNONAY), la marque française « FESSE INTERDIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-47 du 26 novembre 1993.

Le déposant est la société SA RHONETEX domicilié(e) ZA LA MALADIERE, 07130 SAINT-PERAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 771 215 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA RHONETEX - France.

La marque FESSE INTERDIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93486967.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FESSE INTERDIT est expirée depuis le 13 septembre 2003.

SA RHONETEX a également déposé les autres marques suivantes : EXCESSIF , H.O.W , POUDRE ET MASCARA , CALIZIA , SHERLOCK'S , AUTHENTIC BOMBERS , BEST KID'S , JAZZ CLUB , PAS COMME , JARDIN BOTANIC


SA RHONETEX - ZA LA MALADIERE, 07130 SAINT-PERAY - France - SIREN 320771215


SA RHONETEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-01

Publication - Publication le 26 nov. 1993 au BOPI 1993-47

Tee-shirts, sweats, joggings, chandails, gilets, blousons pantalons, chemises, robes, ensembles short + liquette, short + débardeur, pull-overs, caleçons, pyjamas, chemises de nuit, ensemble jupe + tee-shirt.