FESSE INTERDIT
Présentation de la marque FESSE INTERDIT
Déposée le 13 septembre 1993 par la société SA RHONETEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNONAY), la marque française « FESSE INTERDIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-47 du 26 novembre 1993.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FESSE INTERDIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93486967.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FESSE INTERDIT est expirée depuis le 13 septembre 2003.
SA RHONETEX a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-01
Publication - Publication le 26 nov. 1993 au BOPI 1993-47